MENTIONS LÉGALES


1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://jobissim.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire : JOBISSIM SAS, société par actions simplifiée, au capital de 6.000€, sise à CHEMY (59147), 2D, rue de l’Eglise et inscrite au registre du commerce et des sociétés de Lille Métropole sous le n° 893 384 123

• Responsable publication : Antonin Demont

• Mail : jobissim@jobissim.com

• Hébergeur : Le site jobissim.com est hébergé par la société PLANETEHOSTER, 4416 Louis-B.-Mayer Laval, Québec Canada H7P 0G1



2. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le présent site web ainsi que les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels sont la propriété d’Hélène Mairesse.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de son propriétaire et pourrait entrainer des poursuites judiciaires telles que prévues par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.



3. Liens hypertextes et cookies

Le site https://jobissim.com peut contenir un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de son propriétaire. Cependant, le propriétaire n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.